Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009)....

Date : 2006 - 2009

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Titre :

Associations, dossiers de demandes de subventions accordées par la ville en 2009 classés par numéros d’associations (2006-2009). – 5280 Groupe d'étude et de Promotion de la Chirurgie de la Main. 5286 Association pour la promotion des neurosciences au Laos. 5288 Association des Citoyens Méditerranéens pour l'Echange et le Déve. 5289 Collectif de l'art se libère. 5290 Artio. 5292 Forum Social des Quartiers Populaires : 2 dossiers. 5293 Université Montpellier II UMR Ecosystèmes Lagunaires 5119. 5294 Université Montpellier III Unité de Recherche CRISES : 2 dossiers. 5295 Karwan. 5296 Concours International de Chef d'Orchestre Evgeny Svetlanov. 5297 OCCE Ecole Daubié.

Cote :

894 W 70

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Institutions :

Montpellier III, Université Paul Valéry, Montpellier-II, université, Office-Central-de-Coopération-à-l'-Ecole, association

Thèmes :

ADMINISTRATION GENERALE, FISCALITE

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