Document d'archives : Aéroport de Rochefort - Saint-Agnant.

Contenu :

Présentation du contenu
Projet de zone aéroportuaire (1989-2007) ; administration générale (1999-2006) ; gestion de l'exploitation (2001-2006) ; extension de la piste (2000-2003) ; travaux (1987-2001 ; 2003-2005) ; étude du trafic en vue d'un transfert (2004-2006) ; examen de la chambre régionale des comptes sur la gestion du syndicat (2007) ; contentieux juridiques (1982-2004).

Cote :

3027 W 1-37

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime, direction du développement économique

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 juillet 2010

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
25 ans
Première année communicable
2031

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,60

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2010

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens