Document d'archives : Aéroport de Rochefort - Saint-Agnant.
Contenu :
Présentation du contenu
Projet de zone aéroportuaire (1989-2007) ; administration générale (1999-2006) ; gestion de l'exploitation (2001-2006) ; extension de la piste (2000-2003) ; travaux (1987-2001 ; 2003-2005) ; étude du trafic en vue d'un transfert (2004-2006) ; examen de la chambre régionale des comptes sur la gestion du syndicat (2007) ; contentieux juridiques (1982-2004).
Cote :
3027 W 1-37
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime, direction du développement économique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 juillet 2010
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
25 ans
Première année communicable
2031
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime, direction du développement économique