Document d'archives : Chemin vicinal n° 4. – Rectification : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, avis de...
Titre :
Chemin vicinal n° 4. – Rectification : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, avis de l'agent-voyer, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale, état parcellaire des terrains, actes de vente, correspondance (1882, 1885, 1887, 1891-1892, 1894, 1897-1898).
Cote :
E DEPOT 142/1 O 12
Inventaire d'archives :
E DEPOT 142 - Archives communales déposées d'Héry-sur-Alby (1645-1948)