Document d'archives : Budgets prévisionnels et comptes administratifs des établissements...
Titre :
Budgets prévisionnels et comptes administratifs des établissements
Cote :
2178W1-20
Inventaire d'archives :
2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Description :
Mise en forme :
Ces dossiers volumineux ont fait l’objet d’un échantillon selon les modalités suivantes : seuls les dossiers des budgets des années se terminant par 0 et 5 ont été conservés. Les comptes administratifs associés (N-2) ont été également conservés, par conséquent pour les années en 3 et 8.
Composition - type d’un dossier : budget, rapport budgétaire, arrêté du prix de journée, procédure contradictoire, compte administratif pour l’année N-2.
Composition - type d’un dossier : budget, rapport budgétaire, arrêté du prix de journée, procédure contradictoire, compte administratif pour l’année N-2.