Document d'archives : Bois communaux, visite : procès-verbaux (1756-an VIII) ; aménagement : plan (1760) (cette pièce signalée dans les inventaires...

Titre :

Bois communaux, visite : procès-verbaux (1756-an VIII) ; aménagement : plan (1760) (cette pièce signalée dans les inventaires municipaux n’a pas été vue en 1970) ; partage : procès-verbal de délibération de la communauté d’habitants de Selles (1777) ; récolement des assiettes de 1787 et 1788 : correspondance (1789). <lb/><lb/>1 liasse, 1 plan collé sur toile (manquant), 22 pièces papier.

Cote :

485 Edepot 9

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

BOIS

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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