Document d'archives : Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, demandes de subventions : prix de revient prévisionnel, état de l'actif et du...
Titre :
Opération urbaine RU5 quai du Pothuis, aménagement, demandes de subventions : prix de revient prévisionnel, état de l'actif et du passif, état futur de l'actif et du passif, bilan de l'opération, conventions, demandes d'avances aux organismes habilités à la rénovation, délibérations, statuts de la SEMEASO
Cote :
186 W 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable