Document d'archives : Navigation et régime des eaux. –Projet d’établissement d’un canal de la Moselle à la Saône, enquête d’utilité publique :...

Titre :

Navigation et régime des eaux. –Projet d’établissement d’un canal de la Moselle à la Saône, enquête d’utilité publique : communiqué, mémoire descriptif (1872). Canal ouvert longeant le bord du chemin de grande communication n°1 de Jussey à la Haute-Marne, construction : arrêtés préfectoraux, P.V. d’adjudication, plan (1877). Rivières de la Mance, de la Moue et ruisseaux, entretien et curage : rôles, P.V. d’adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, marchés, devis et cahier des charges, états indicatifs, rapport, règlement, registre des déclarations (1817-1922, s.d.). Fossé de Girecourt, curage : devis et cahier des charges (1898). Ecoulement des eaux du ruisseau Trainé, construction d’un fossé : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, plan, notes (1847-1848, s.d.). Aqueduc, construction sur le chemin vicinal n°2 allant de Vitrey à Montigny-les-Cherlieu : P.V. d’adjudication, note, arrêté préfectoral (1878-1888) ; projet de construction sur le chemin vicinal n°2 de Betoncourt-sur-Mance à Vitrey : profil en long, rapports, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan général, coupe et élévation, devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, bordereau des pièces (1892-1893) ; demande d’autorisation de construction par un particulier : arrêté municipal (1898). Travaux de construction d’un aqueduc sur le ruisseau Trainé et d’un pont sur la grande Noue, rémunération de l’entrepreneur : communiqué (1858). Irrigation des prairies, proposition d’utilisation d’une « locomobile » : communiqué (1893). Moulin neuf et moulin rouge : rapports, arrêtés préfectoraux, ordonnances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, communiqués, avis, P.V. de récolement, état des frais dus (1817-1890). Moulins du sieur Guyon et de Madame veuve Guy, réglementation des eaux : arrêtés préfectoraux (1854-1859).

Cote :

572 Edepot 118

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 124 pièces papier, 4 affiches et 4 plans.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens