Document d'archives : Marché public. - Annonces légales, information des administrés insertion des annonces de décès (marché n°772) : Dossier de...
Titre :
Marché public. - Annonces légales, information des administrés insertion des annonces de décès (marché n°772) : Dossier de Consultation des Entreprises, délibération, rapport de présentation, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, offre.
Cote :
432 W 145
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT