Document d'archives : Crèche Blanche-Neige, création et convention de mandat : convention, procès-verbal de remise d'ouvrage, arrêté du conseil...
Titre :
Crèche Blanche-Neige, création et convention de mandat : convention, procès-verbal de remise d'ouvrage, arrêté du conseil général, délibérations, avis du bureau de municipalité (1986-1988) ; exécution des ouvrages : dossier des ouvrages exécutés, décompte général et définitif, dossiers classés par lots comprenant plans, courrier, brochures, rapports (1987-1988).
Cote :
512 W 23
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE, AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, BROCHURE, COMPTE RENDU, CONVENTION, DELIBERATION, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES, FICHIER, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT