Document d'archives : Procès
Contenu :
- Les RR. PP. contre demoiselle Antoinette de Chevallier, tant en son nom qu'en qualité d'héritière de feu Philippe Chevallier, son frère, concernant la dîme du vin ; mémoires pour les défenses ; lettre missive du R. P. Vergne, doctrinaire, à Bordeaux, concernant le choix d'un avocat, cachet ;
- entre les mêmes et plusieurs habitants de Malemort, concernant la dime du blé d'Espagne (maïs) et du blé noir (sarrazin), que les demandeurs prétendent assimiler aux menues dîmes des fèves, pois, orge et lin ; sentences contre les sieurs Montazel et Deprez; requête du syndic pour appel au parlement, enquête;
- les mêrnes contre Antoine Forsse, dit Geneste, concernant les rentes de las Teulieyras ; appel en garantie de Hierosme et Jean Raynal; extraits de reconnaissances et d'arpentements ;
- les mêmes contre noble Antoine Du Breuil de Cosnac, seigneur des Bordes, messire Daniel de Cosnac, évêque de Valence, appelé au procès ; concernant les rentes du ténement de Juillac ; extrait des pièces mises au greffe du parlement, mémoires des parties en cause, vidimus de plusieurs titres; quelques pièces d'un très ancien procès entre le prieur de Saint-Xantin, Me Martin Féréol, et Me Jehan Judicis, procureur au siége de Brives, concernant une rente sur le ténement de las Bordas.
Cote :
D/39
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse
Importance matérielle :
91