Document d'archives : Délibération n°923 - Occupation du sous-sol de l'Esplanade. Canalisation d'eau.
Contenu :
Procès-verbal de concession de jouissance, plan, délibération, lettre.
Cote :
1D/5/9023
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier