Document d'archives : Ville et sénéchaussée d'Agen.

Contenu :

Concerne notamment : - Droit du quarantain. - Correspondance de l'intendant avec le contrôleur général sur la nature, l'objet et l'assiette du quarantain : il y a deux droits de ce nom. - Quarantain du chapitre : péage sur le sel et le poisson salé, qui passent par eau au-dessus d'Agen, dont le produit appartient au chapitre de Saint-Étienne et de Saint-Caprais, à la charge non remplie de faire nettoyer et d'entretenir une certaine étendue de la Garonne. - Quarantain de l'Agenais : perçu aussi sur le sel et le poisson salé, mais vendus et débités dans la ville et la sénéchaussée, et créé en deux fois, 1551, et 1611, pour le paiement des gages des officiers de ce Présidial, auxquels il est toujours demeuré attribué ; c'est de celui-ci qu'il s'agit. - Compte rendu par le sieur Bayle, payeur des gages du Présidial, de la recette et dépense de ses comptes perçus sur le quarantain depuis 1698 jusqu'à 1756, avec les noms, par années, de tous les magistrats du siége auxquels les gages ont été payés. (Voir 2467 et suivants).

Cote :

C 3258

Inventaire d'archives :

Administrations provinciales

Description physique :

Description physique: (Portefeuille.) 73 pièces, papier.

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de la Gironde

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