Document d'archives : Arnac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Laroquebrou.

Cote :

5 E 1371 / 1-11 ; 1 MI 71 / 1 ; E DEP 1461 / 1

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune d'Arnac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1996 (5 E 1371) et 2010 (E DEP 1461)

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 11 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 1371 / 1 (1670 - 1763)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 11 / 1
En mairie à Arnac :
- Etat civil 1763 à nos jours
- Délibérations communales : 1837 à nos jours
- Cadastre : Plan actuel et doubles de l'ancien ; matrices anciennes en vrac
- Autres documents : matrices des contributions directes (XIXe - XXe s.), dénombrements de population (1841 - 1856)
Documents séparés
Les grands formats sont conditionnés à part

Institutions :

Commune d'Arnac

Type de document :

Document d'archives

Liens