Document d'archives : Fiches "patients".
Contenu :
Fiches individuelles indiquant les nom, prénom, adresse, date de naissance des patients ainsi que les dates d'entrée et de sortie et l'hôpital de provenance. Elles constituent un substitut aux répertoires des entrées faisant défaut pour cette période.
Cote :
1284W/82-1284W/90
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Fiches classées dans l'ordre alphabétique des noms de patients.
Conditions d'accès :
Les fiches "patients" contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, L 213-2, I, 3°).