Document d'archives : Fonds Cossoul-Courbebaisse.
Contenu :
Présentation du contenu
1) Jean Cossoul
- Documents personnels :
- Mariage de Marie Troupel avec Jean Cossoul (1726).
- Obligations et pièces de procès :
- Jean Cossoul pour le compte de Germain Lorat (5 pièces, 1735-1742)
- Jean Cossoul pour le compte de Jean Labro de Calmette à propos du domaine de Roquecellier (32 pièces, Yolet, 1749-1776).
2) Pierre Cossoul
- Documents personnels :
- Mariage de Pierre Cossoul avec Jeanne Armand (1756).
- Pièce de procès :
- A la requête de Pierre Cossoul contre Louis Boulioure et Agnès Cossoul à propos d'un petit domaine situé au Couderc (Yolet).
- Divers :
- Notes accusant réception des paiements en nature et argent de différents habitants du Couderc (Yolet, 1777).
3) Jean Courbebaisse et Jacques Courbebaisse (frères ?)
- Documents personnels :
- Renonciation à l'héritage de Jean Cossoul (1798)
- Extrait du registre des décès pour Jean Courbebaisse (1803).
- Quittances, obligations, pièces de procès :
- Exploit dressé à la requête de Jean-Antoine Fort contre Jacques Courbebaisse et sa femme Cossoul (4 pièces, 1790-1801)
- Assignation à comparaître faite à Jacques Courbebaisse à la requête de Jean-Antoine Fort (1789)
- Pièces de procès pour la cause de Jacques Courbebaisse contre Agnès Cossoul et Louis Bounhoure (4 pièces, 1789-1794)
- Résiliation du bail du domaine de Seurilhac consentie par Michel Delsol et Jean Courbebaisse, avec obligation de payer 150 livres pour dommages et intérêts (1797)
- Condamnation à payer faite à Jean Courbebaisse pour le compte de Pierre Mentières (2 pièces, 1801)
- Quittance faite à Beaufort et Courbebaisse (1803)
- Obligation faite à Jean Courbebaisse et Bonneroux (sd, ap. 1789).
4) Antoine Courbebaisse
- Documents personnels :
- Etat des biens appartenant aux héritiers de Jean Courbebaisse (1804)
- Prise en charge des enfants de Jean Courbebaisse (1809).
- Ventes :
- Vente des biens de Delphine Cossoul par ses enfants au profit d'Antoine, frère de Catherine et Jeanne Courbebaisse (1815)
- Cession, sous forme de rente, des biens et droits successifs d'Agnès Courbebaisse à son frère Antoine (1818).
- Quittances, obligations et pièces de procès :
- Extrait des rôles de la commune de Yolet pour l'an XII avec obligation faite à Jean Courbebaisse (1803-1804)
- Mémoire établissant ce qui a été payé par François Degoul, tuteur des enfants mineurs de Jean Courbebaisse et Delphine Cossoul (v. 1803)
- Exploit dressé à la requête de Jean-Antoine Fort contre les héritiers de Jacques Courbebaisse (1808)
- Quittance faite à Antoine Courbebaisse pour le compte de Guillaume Meyniel (1809)
- Obligation faite à Delphine Cossoul (1809)
- Exploit dressé à la requête de Jean-Antoine Fort contre Jacques Courbebaisse et accord convenu avec Antoine Courbebaisse son fils (1811)
- Saisie des biens d'Antoine Courbebaisse à la requête de Jean Mousset (1810)
- Avertissement adressé à Courbebaisse le mineur au sujet du paiement des rôles des contributions de Yolet (3 pièces, 1812-1821)
- Sommation de payer faite aux héritiers de Jacques Courbebaisse à la requête de Jean-Antoine Fort (1812)
- Quittance faite à Antoine Courbebaisse (1821)
- Quittance faite à Antoine Courbebaisse pour le compte de Baptiste Courbebaisse son frère (1826)
- Quittance faite à Jean Clermont, tuteur des enfants mineurs de Marguerite Clermont et Antoine Courbebaisse (1827).
5) Nicolas Courbebaisse
- Documents personnels :
- Mariage entre Marie Geneste et Nicolas Courbebaisse (1837)
- Testament de Marie Geneste (1839)
- Notes sur la succession directe de Pierre Meyniel (1857).
- Conflits de bornage :
- Entre Guillaume Meyniel et Marie Carrié (1859)
- Entre Jacques Varet et Nicolas Courbebaisse (1871)
- Echange de prés entre Jacques Varet et Nicolas Courbebaisse (1874)
- Partage des eaux entre Courbebaisse et Meyniel, incomplet (sd).
- Ventes :
- Des biens de Nicolas Courbebaisse et Delphine Meyniel à Guillaume Charrière (1841)
- Des biens de Pierre Sabatier à Nicolas Courbebaisse, entre autres (2 pièces, 1852)
- Des biens de la famille Calvet à Nicolas Courbebaisse (1858)
- D'une terre appartenant à François Angelvy à Nicolas Courbebaisse (1862)
- Copies de documents concernant la vente par adjudication des biens de Guillaume Lasmartes (1885).
- Obligations, quittances et pièces de procès :
- Obligation faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte d'Antoine Meyniel son oncle (3 pièces,1835-1836)
- Acte de vente des biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (1835)
- Etat de toutes les inscriptions au bureau des hypothèques contre Guillaume Meyniel (2 pièces, sd, 1835)
- Exploit annonçant la vente des biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (1835)
- Notification adressée aux créanciers inscrits au bureau des hypothèques d'Aurillac à propos de la vente des biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (1835)
- Radiation des inscriptions aux hypothèques prises par Françoise Maure et Etienne Deconquans de Lacan contre Guillaume Meyniel (1835)
- Radiation des inscriptions aux hypothèques prises par Pierre Sicard contre Guillaume Meyniel et sieur Meyniel (1835)
- Radiation des inscriptions aux hypothèques prises par Hubain Garnier et Guillaume Calvet contre Guillaume Meyniel (1835)
- Feuille d'annonces du Cantal avec annonce de la purgation d'hypothèques légales par la vente de tous les biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (1836)
- Attestation de remise de copies de documents concernant le contrat de vente des biens de Guillaume Meyniel à Nicolas Courbebaisse (2 pièces, 1836)
- Quittance faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte de Marguerite Bergaud (1836)
- Quittance faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte de Raimond Geneste et François Mailhe (1850)
- Quittance faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte de Pierre, Jean, Etienne et Françoise Calvet, frères et soeurs (1860)
- Quittance faite à Nicolas Courbebaisse pour le compte de Durand Calvet (1860).
- Divers :
- Obligations faites à Jacques Fonrouge pour le compte de Guy Baduel, porteur d'eau à Paris (4 pièces, 1841-1850)
- Estimation d'un pré et conflit de voisinage entre Guillaume Meyniel et Monsieur Delalo (incomplet, sd).
Résumé: Ce fonds regroupe les archives de la famille Cossoul puis Courbebaisse. Il est principalement composé de quittances, obligations et pièces de procès ainsi que de quelques documents personnels.
Cote :
1 J 1246
Inventaire d'archives :
Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don Lionel Combes, 2018
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par génération
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives privées
Communicabilité
Libres
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libres
Personnes :
Angelvy, François, Armand, Jeanne, Baduel, Guy, Beaufort, Bergaud, Marguerite, Bonhoure, Louis, Bonneroux, Calvet, Durand, Calvet, Etienne, Calvet, Françoise, Calvet, Guillaume, Calvet, Jean, Calvet, Pierre, Charrière, Guillaume, Clermont, Jean, Clermont, Marguerite, Cossoul, Agnès, Cossoul, Delphine, Cossoul, Jean, Cossoul, Pierre, Courbebaisse, Antoine, Courbebaisse, Baptiste, Courbebaisse, Catherine, Courbebaisse, Jacques, Courbebaisse, Jean, Courbebaisse, Jeanne, Courbebaisse, Nicolas, Deconquans, Etienne, Delalo, Delsol, Michel, Fonrouge, Jacques, Fort, Jean-Antoine, Garnier, Hubain, Geneste, Marie, Geneste, Raimond, Labro de Calmette, Jean, Lasmartes, Guillaume, Lorat, Germain, Mailhe, François, Maure, Françoise, Mentières, Pierre, Meyniel, Antoine, Meyniel, Delphine, Meyniel, Guillaume, Meyniel, Pierre, Mousset, Jean, Sabatier, Pierre, Troupel, Marie
Lieux :
Lalo (Yolet, Cantal, France), Giou-de-Mamou (Cantal, France), Couderc (Yolet, Cantal, France), Roquesilier (Yolet, Cantal, France), Yolet (Cantal, France), Cantelou (Yolet, Cantal, France), Semilhac (Yolet, Cantal, France), Vézac (Cantal, France)