Document d'archives : Quartier Odysseum Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne - Portes de la Méditerranée, première partie du dossier de...
Titre :
Quartier Odysseum Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne - Portes de la Méditerranée, première partie du dossier de réalisation arrêté officiel tamponné par la Préfecture le 10 mai 1999 : programme des équipements publics, rapport de présentation (1999) ; éléments du POS relatifs à la ZAC : règlement, plans sanitaires, notes techniques, servitudes d’utilité publiques, prescriptions d’isolation acoustique (1999).
Cote :
736 W 7
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2075