Document d'archives : AFFAIRES CONCERNANT LE DÉPARTEMENT DE LA MANCHE.
Contenu :
- Affaire n° 279 : "Baie du Mont-Saint-Michel. Mesures à prendre pour conserver au Mont
sa situation insulaire. Négociations avec la Compagnie des Polders en vue d'une modification
de la limite de sa concession." Avis rendu le 22 février 1912.
- Affaire n° 952 : "Ville de Grandville. Construction d'un réseau d'égouts." Avis rendu
le 23 mai 1912.
- Affaire n° 965 : "Baie du Mont-Saint-Michel. Étude du régime des grèves au sud-est du
Mont" Avis rendu le 30 mai 1912.
- Affaire n° 1614 : "Port de Granville. Élargissement de l'écluse d'entrée des bassins à
flot. Projet modifié après tentative infructueuse d'adjudication." Avis rendu en commission
des Vacations le 28 août 1912.
- Affaire n° 1951 : "Mont-Saint-Michel. Construction d'un tunnel d'accès. Coupure de la
digue insubmersible. Dérasement de la digue de Roche-Torin etc... Avant-projets. (Voir avis
qui précèdent des 22 février et 30 mai 1912)." Avis rendu le 31 octobre 1912.
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