Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Traité de paix passé par Jean Bayol, lieutenant-gouverneur du Sénégal, avec le roi Youra et les chefs Nalous ( Rio Nunez)

Date : 1884 - 1884

Voir le contexte de la notice

Consulter le document numérisé

Contenu :

Acte additionnel au traité du 26 novembre 1865.Conclusion de la paix entre Bokar Cotounou et le roi Youra Towel. Rentes. Restitution de prisonniers et de biens. Cession de terrains à la France. Commerce. Sécurité de la rivière et du commerce.Ratification par décret du 23 mai 1889.

Cote :

40 COL 208

Inventaire d'archives :

Ministère des Colonies-Traités (1687-1911)

Description physique :

1 copie ; exemplaires imprimés

Lieux :

Rivières du Sud et dépendances, Afrique, Rivières du Sud, Guinée française, Guinée

Document d'archives : Traité de paix passé par Jean Bayol, lieutenant-gouverneur du Sénégal, avec le roi Youra et les chefs Nalous ( Rio Nunez)

Contenu :

Cote :

Inventaire d'archives :

Description physique :

Lieux :

Où consulter le document :

Contexte de la description :

Liens