Document d'archives : Taxes sur les céréales Modulation des taxes parafiscales céréalières. Historique de la modulation. Bilans. Taux des taxes 1983....
Titre :
Taxes sur les céréales Modulation des taxes parafiscales céréalières. Historique de la modulation. Bilans. Taux des taxes 1983. Demandes de reports 1983. Propositions pour la campagne 1984-1985 : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, coupures de presse, 1981-1985. Taxes 1984. Fixation et production de la taxe. Taxes de statistique, taxe FASC (Financement des actions du secteur céréalier), taxe FNDA (Fonds national pour le développement agricole) ; taxes Fond d'action rurale (FAR), taxes BAPSA (Budget annexe des prestations sociales agricoles) : notes, correspondance, tableaux, 1984. Taxes 1985 : dossier sur les taxes parafiscales dans le secteur céréalier, note de la DAS (Direction des affaires sociales) sur la réforme des taxes sur les céréales alimentant le BAPSA, projet de décret fixant le taux de la taxe sur le blé tendre destinée au BAPSA à compter du 1er août 1985, étude sur l'évolution des taxes sur les céréales à la charge des producteurs depuis 1950, notes, correspondance, 1985.
Cote :
19880026/7
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1978-1986)
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
Plan 9, alcool, alimentation animale, boisson alcoolisée, commerce extérieur, contrat de plan, céréale, fruit, horticulture, légume, marché agricole, organisation professionnelle, plante médicinale, politique des prix, production végétale, région, stockage, tabac, taxe, vin, viticulture, énergie