Document d'archives : 38 W 1-696
Contenu :
Présentation du contenu
38 W 1-58 : Aide médicale gratuite
- 1-37 : aliénés : dossiers individuels des sorti (e) s ou décédé (e) s, par année et par ordre alphabétique (1956-1961)
- 38-47, 65-68 : malades tuberculeux : dossiers individuels des sortis ou décédés, par année et par ordre alphabétique (1952-1953, 1958-1961)
- 48-53 : malades hospitalisés : dossiers individuels des sortis ou décédés, par année et par ordre alphabétique (1953-1959)
- 54-58 : gestion administrative de l'aide médicale (1949-1959)
Cote :
38 W 1-696
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Préfecture du Finistère. Troisième division - Aide sociale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 avril 1964
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Versement repris en 2016
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillonnage des dossiers invididuels des bénéficiaires de l'aide médicale gratuite en application du cadre méthodologique de sélection (voir la fiche de sélection Aide médicale gratuite, aliénés) et éliminations de la comptablité courante.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Délai
120 ans
Première année communicable
2090
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 17,43