Document d'archives : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Contenu :
<p>Une partie importante de ce fonds est composée des dossiers du remenbrement, dont les plans ont été extraits et catalogués. On peut trouver également dans ce fonds les dossiers émanant de l'inspection du travail du secteur agricole jusqu'en 2009, et ceux du tribunal des affaires de la sécurité sociale, section agricole jusqu'en 2010.</p>
Cote :
208 FI 1 à 1264, 2550 W 1 à 107, 492 W 75 à 340, 1269 W 1 à 9, 1407 W 1 à 29, 1425 W 1 à 26, 1462 W 1 à 21, 1493 W 1 à 19, 1560 W 1 à 135, 1617 W 1 à 169, 1736 W 1 à 17, 1737 W 1 à 9, 1805 W 1 à 18, 1829 W 1 à 37, 1881 W 1 à 47, 1886 W 1 à 49, 1891 W 1 à 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Puy-de-Dôme. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Informations sur l'acquisition :
<p>Versements</p>
Description :
Critères de sélection :
<p>conservation</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur.</p>
Description physique :
Importance matérielle :
214.27
Ressources complémentaires :
<p>Ce fonds dispose d'un répertoire méthodique principal, ainsi que d'un état du versement 2495 W, qui n'a pas été traité à l'article mais de de façon globale. </p> <p>Les plans du remembrement sont numérisés et accessibles, via l'instrument de recherche principal, en salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme.</p> <p>Les versements antérieurs à 1980 effectués par la direction départementale n'ont pas tous été intégrés dans cet instrument de recherche, notamment des dossiers concernant le recensement agricole de 1954 et l'habitat rural. Les publications imprimées éditées par le service statistique sont conservées avec les autres imprimés de la bibliothèque.</p> <p>Les collections de la presse agricole syndicale professionnelle sont aussi consultables aux Archives départementales.</p> <p>Voir la liste ci-contre</p>