Document d'archives : Santé scolaire. - Service médical et infirmier du rectorat.
Contenu :
Le versement est composé des dossiers de fonctionnement des services de santé scolaire. Les dossiers peuvent être divisés en plusieurs sous-dossiers ; leur nombre, dénomination et contenu varient. On y retrouve les dossiers des examens, de formation et de suivi des infirmières. Également, les pièces relatives aux interventions de prévention auprès des élèves sur les questions d'hygiène, des dangers liés à la drogue et au tabac, de la sexualité et de la contraception.
Cote :
5807 W 1 - 14
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur: France. Académie (Toulouse)
France. Académie (Toulouse)
fournisseur: Rectorat de l'académie de Toulouse
Informations sur l'acquisition :
Versement
8 octobre 1996 / révisé le 17 janvier 2023Historique de conservation :
Versement conditionné dans des boîtes et des pochettes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués et reconditionnés en 2022.
Description :
Critères de sélection :
Versement révisé en 2022 (bordereau original disponible en salle de lecture). Après expiration des délais légaux de conservation, un tri et des éliminations ont été opérées, conformément aux instructions des Archives de France. Les documents ont été reconditionnés, reclassés et les doubles et documentations ont été éliminés, expliquant le nombre de boîte passant de 22 à 14. Également, toutes les boîtes étaient conditionnées dans des boites de dimension standard et certaines devaient être reconditionnées dans des dimensions inférieures, voire regroupées avec d'autres (voir les anciennes cotes).
Mise en forme :
Thématique
Conditions d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se reporter aux règlements en vigueur.
Description physique :
1,34 m.l.
Ressources complémentaires :
AD031_5807W