Document d'archives : Sessions et délibérations du Conseil général et de la commission départementale.
Cote :
1 N 1 - 491
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Conseil général (1790-1982)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
491 articles
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, imprimé, manuscrit
Observations :
Commentaire
Cette sous-série est reconstituée à partir de différents versements précédemment intégrés à la Série Continue.
Institutions :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES (AUBE), AUBE.COMMISSION DEPARTEMENTALE, AUBE.CONSEIL GENERAL, AUBE.PREFECTURE, AUBE.PREFECTURE.SERVICE DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, AIDE SOCIALE, BATIMENT PUBLIC, CHEMIN DE FER, CONSEIL GENERAL, ENSEIGNEMENT, FINANCES PUBLIQUES, FISCALITE, TELEPHONE, VOIRIE
Type de document :
BUDGET, CAHIER DES CHARGES, CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE ADMINISTRATIVE, DACTYLOGRAPHIE, DELIBERATION DE CONSEIL GENERAL, Document d'archives, FORMULAIRE, IMPRIME, MANUSCRIT, PAPIER, PROCES-VERBAL, RAPPORT, TELEGRAMME
Fonctions :
ADMINISTRATION, DECISION ADMINISTRATIVE, FINANCEMENT, RECOUVREMENT FISCAL