Document d'archives : Origines de la maison

Contenu :

Copie de l'ordonnance royale autorisant l'ouverture du séminaire (10 mai 1820). Copie de l'état de section B du cadastre. Copie de la fiche descriptive de l'etablissement, (1973). Copie du contrat de location du domaine entre le Préfet et le Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, (6 novembre 1925). Copie du contrat d'un terrain au lieu-dit « La Maison Garie », entre le Préfet et le Ministère des Anciens Combattants, section A du cadastre, (29 décembre 1947). Règlement intérieur de la maison « Henri Chéron », et d'autres maisons de retraite (1942-1964). Pièces comptables, états et bilans destinés au rapport annuel, mouvements du personnel, nombre de pensionnaires, projets de travaux et d'équipement, intendance (1942-1973). Rapports d'inspection et procès-verbaux de vérification.

Cote :

2177W/1

Inventaire d'archives :

Anciens combattants et victimes civiles

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