Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procuration déposée par les religieux minimes de la ville d’Avignon à Ogier Pourbaix, procureur général des religieux minimes de...

Date : 16 décembre 1775

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Titre :

Procuration déposée par les religieux minimes de la ville d’Avignon à Ogier Pourbaix, procureur général des religieux minimes de France, résidant en leur couvent du Parc-Royal [à Vincennes].

Contenu :

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2015 (Kinga Kantorska).Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CVIII/668

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)

Personnes :

Pourbaix, Ogier

Lieux :

Avignon (Vaucluse), Vincennes (Val-de-Marne)

Type de document :

dépôt de pièces

Activité :

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