Document d'archives : Élections du 24 avril 1947 aux caisses de Sécurité sociale et d'allocations familiales
Cote :
CFI/5/42-CFI/5/52
Inventaire d'archives :
Fonds des affiches de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Informations sur le producteur :
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Description :
Critères de sélection :
Conserver
Conditions d'accès :
Communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction par des tiers soumise à autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit (jusqu'à 70 ans après sa mort). Les droits patrimoniaux des oeuvres collectives, comme des oeuvres pseudonymes et anonymes, est de soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant celle où l'oeuvre a été publiée (art. 123-3 du CPI). Œuvre orpheline non reproductible par des tiers. En cas d'utilisation, faire porter la mention « Archives CFDT ».
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Localisation physique :
Meuble à plans confédéral P2 : A-P-2-27
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris