Document d'archives : 1790-an IV

Contenu :

Description détaillée
Cabanés. — 1-3. Déclarations et états de revenus du curé Amalric (25 novembre 1790-26 juillet 1791). — 4. État indiquant que l'église de Cabanes a pour annexe celle de Brasis [1791]. — 5-7. Mention du paiement du traitement du curé Amalric, de 1791 à janvier 1793. — 8. Attestation par la municipalité que la population des deux paroisses de Cabanes et de Brasis est de 1.072 âmes (10 octobre 1792).
Cabannes (Les). — 9-11. Déclarations des revenus par le curé de Corrompis-les-Cabannes, Maurel (23 novembre 1790-6 janvier 179Î) et arrêté du Département fixant son traitement (31 juillet). — 12. Attestation de la municipalité que la fabrique ne jouit d'aucun revenu (19 novembre 1792). — 13-20. Délibérations communales, mémoire et plan des paroisses limitrophes des Cabannes en vue de la conservation de celle de Corrompis (16 mars 1791-24 février 1792).
Cadalen. — 21-22. Déclarations de revenus par le curé de Gabriac, Farssac (19 novembre 1790-22 janvier 1791) et fixation de son traitement (4 août). — 23-25. Formalités analogues concernant le curé de Cadalen, Chamayou (26 novembre 1790-1er février et 4 août 1791). — 26. Certificat de prestation ou refus de serment des 5 prêtres de la commune, émanant de la municipalité (20 avril). — 27. Plan des deux paroisses de Saint-Pierre-de-Bezellé et de Saint-Jean-du-Vigan (sans date). — 28. Requête du curé de Cadalen, Blanc, qui demande un jardin et une indemnité de logement (19 août 1793). — 29-30. Pétitions d'habitants de Gabriac (17 thermidor an III) et de Cadalen (27) afin de pouvoir faire célébrer le culte dans leurs églises ; avis favorables des autorités locales.
Cadix. — 31. La municipalité certifie que le curé Roques ne jouit que d'un presbytère et d'un jardin (28 mars 1791). — 32-33. Remboursement du bénéfice d'une chapellenie fondée dans la paroisse de Saint-Pierre-de-Lasserre à raison d'impositions (14 mars 1792). — 34. Le procureur de la commune de Gaïcre reconnaît avoir reçu de l'Administration un antiphonaire, un missel et un cahier des messes de morts (5 thermidor an III).
Cahuzac. — 35-36. Revenus de la cure et de ses annexes (23 mars-14 avril 1791). — 37. Compte de dépenses du curé (13 avril). — 38. Déclaration des revenus d'un obit dit de Roberti par l'archiprêtre de Verfeil (29 novembre 1790).
Cahuzac-sur-Vère. — 39. L'abbé d'Adhémar sollicite du chapitre de Gaillac le prêt d'une croix pour se rendre en procession à Vieux (21 mai 1790). — 40-42. Déclaration de revenus et fixation du traitement du curé de Lentin, Géraud Bois (29 octobre 1790-11 août 1791). — 43-46. Déclaration de revenus par le curé de Cahuzac, Thomas Raynaud (18-29 novembre 1790) ; fixation de son traitement (4 août 1791). — 47-48. Revenus et traitement du curé de Salettes, Poulhiès (18 novembre 1790-4 août 1791). — 49-50. Mêmes formalités concernant le curé d'Arzac, Miquel (10 décembre 1790-31 juillet 1791). — 51. Déclaration des revenus d'une chapellenie dite des Boudets dans la paroisse d'Arzac par Antoine Cancé, vicaire de Castanet (1er janvier 1791). — 52. Liève d'un domaine dit de Massarens, dans la paroisse de Lentin, joui par l'abbé Gaubil, de Gaillac [1791]. — 53. Attestation par la municipalité de Cahuzac que l'église de Lentin n'a aucun revenu et que les marguilliers ont rendu compte du produit de quêtes (3 juin 1792). — 54. Liste des ecclésiastiques du canton de Cahuzac qui ont abdiqué leurs fonctions (30 thermidor an III).
Cambon d'Albi. — 55. Déclaration de revenus du prieur-curé de Cambon et de Monteils, son annexe, Jean-Jacques Lafon et fixation de son traitement (2 janvier-9 mars 1791).
Cambon-lès-Lavaur. — 56-59. Déclaration de revenus du curé de Maziès, Jacques Selme (23 novembre 1790) ; états détaillés et mentions du paiement du traitement du dit desservant jusqu'au 2 avril 1792. — 60. Déclaration de Jean-Baptiste Nicolet, théologal du chapitre de Lavaur, agissant comme procureur de Charles-Dominique Blanquet de Saint-Laurent, pour le prieuré de Cambon (1er décembre 1790). — 61. État exposant que la commune de Cambon comprend les deux paroisses de Cambon et de Maziès ; la première a pour annexe Veilhes ; Antoine Vaquier est curé de Cambon, Selme de Maziès (28 janvier 1791). — 62. Attestation par la municipalité du refus du serment de ces deux prêtres (8 mars).
Cambounés. — 63-66. Déclaration des revenus d'une chapellenie dite de Matelatruc par Benoît Armangau et pièces accessoires (25 février 1790-12 mai 1791). — 67. Déclaration analogue pour une chapellenie dite de Lingonier dont les Chartreux de Saïx sont patrons ; le chapelain est Gabriel Pradel, de Lavaux, en Limousin (10 juillet 1790). — 68-71. Comptes des revenus de la cure de Saint-Martin de Lavalette, présentés par le curé Cabanel (8 avril-22 juin 1791). — 72. Attestation de la municipalité de Cambounès-Lavalette que la population de la commune s'élève à 261 âmes (4 août). — 73. Bon pour des cierges délivré par le District de Castres au maire et au marguillier de Cambounés (12 novembre).
Cambounet. — 76. Pétition du desservant provisoire de la paroisse, annexe de Sémalens et arrêté du Département lui accordant une rémunération (8 octobre 1791). — 75. Estimation, faute de déclaration, des revenus de la cure (20 janvier 1792).
Cammazes (Les). — 76. Reçu de 23 livres pour divers frais délivré par le prêtre Prades « au célerier de l'abaye » [de Sorèze], dom Bordes (28 octobre 1790). — 77. Délibération communale en vue d'obtenir des ornements sacerdotaux (17 décembre 1792). — 78. Reçu [du maire] pour plusieurs objets de ce genre et un missel (2 mars 1793).
Campagnac. — 79-80. Déclaration de revenus par le curé Capus et fixation de son traitement (25 novembre 1790-27 mars 1791). — 81. Déclaration par Bernard-Raimond Fabre, clerc tonsuré de Cordes, des revenus d'une chapellenie dite de Combelles (22 janvier 1791). — 82. Lettre du maire informant le procureur syndic du district de Gaillac que le curé ne veut prêter le serment qu'avec des restrictions (4 février). — 83-84. Requête du curé constitutionnel Viguier en vue d'obtenir divers objets nécessaires au culte (7 janvier 1792). — 85. Procès-verbal du compte en deniers rendu par les marguilliers (21 octobre).
Campes. — 86-87. Déclarations de revenus par le curé Palaprat (11 novembre 1790-24 janvier 1791) et fixation de son traitement (22 mars). — 88. Demande de cierges par la municipalité (27 avril 1792). — 89. Pétition d'habitants réclamant l'usage de l'église pour le culte ; avis favorables de la municipalité et du District (18 thermidor an III).
Carbes. — 90. Déclaration des revenus d'une chapellenie dite de Bouscarel par le prêtre Paul Sepet (22 novembre 1790). — 91. Clôture des comptes de recettes et dépenses de la cure de Carbes, présentés par le curé Fournès (22 juin 1791). — 92-93. États d'objets nécessaires au culte et dont l'église manque (8-28 janvier 1792). — 94-95. Le curé Fournès demande le remboursement du prix d'un encensoir et de deux girandoles ; décision du Département lui donnant satisfaction (3 mai) ; quittance du fondeur Soulié (Castres, 17 décembre 1791).
Carlus. — 96. Déclaration de revenus par le curé Ratié (sans date [fin 1790]). — 97. Déclaration analogue pour une chapellenie par le prêtre Jean-Joseph Cahours (22 novembre 1790). — 98. Arrêté du Département autorisant à rembourser le curé Sers d'avances faites pour le culte (26 février 1792). — 99. Reçu de livres liturgiques et d'un calice délivré au District par le procureur de la commune (5 thermidor an III). — 100. Pétition d'habitants réclamant l'usage de l'église ; avis favorables de la municipalité de Carlus et du District d'Albi (28 thermidor).
Carmaux. — 101-105. Requêtes du curé Antoine Barthe en vue d'obtenir un traitement de 1.800 livres et déclaration des revenus de la cure qui comprend 2.200 âmes dont 1.050 à Carmaux, 445 à Blaye, 700 à Saint-Benoît et Rosières (12 juillet 1790-19 mars 1791). — 104. Liève des censives dont jouit à Carmaux l'archidiacre de Carmaux et du Puy Saint-Georges (sans date). — 105. Reçu de livres liturgiques, délivré au District par l'officier municipal (30 messidor an III).
Castelnau-de-Brassac. — 106-107. Plaintes du curé de Saint-Laurent de Soulègre, Pierre-Joseph Roque, contre les fermiers des revenus de la cure qui refusent d'acquitter les arrérages échus et décision du District de Lacaune en.sa faveur (21 décembre 1790-18 janvier 1791). — 108. État des recettes et dépenses de la cure et fixation du traitement du curé (26 octobre). — 109. Pétition d'habitants en vue d'être mis en possession de l'église de Soulègre pour y faire célébrer le culte ; avis favorables de la municipalité de Castelnau et du district de Lacaune (25 fructidor an III-15 vendémiaire an IV). — 110. Tableau de la population de la paroisse de Saint-Julien de Castelnau : au total 1.927 âmes (22 janvier 1791). — 111-112. Réclamation d'arrérages d'une rente passée à la charge de la nation ; décision conforme du Département (11 juin). — 113-115. Arrêté du Département relatif au traitement du vicaire de Saint-Julien, titulaire d'une chapellenie dite de Gazes (20 octobre) ; avec une expédition au titre d'affermé des revenus de ce bénéfice (1786). — 116. Pétition d'habitants demandant le libre usage de l'église de Biot (St-Julien) ; avis favorables de la municipalité de Castelnau et du District de Lacaune (9-14 fructidor an III). — 117-119. Pièces concernant diverses chapellenies, celles notamment dont jouit le curé de Brousse, Delmas (9 avril-18 juillet 1792) ; — 120-123. Celles dites de Sol Rabaud et Michel Mitié dont le titulaire est le vicaire de Viane, Boulade (1er-22 mars 1792), avec une copie du bail à ferme de 1778).
Castelnau-de-Lévis. — 124-131. Déclarations de revenus par le curé Vieusseux ; fixation de son traitement ; évaluation du chiffre de la population : 560 âmes dans la paroisse de Castelnau et 500 dans Castanet, son annexe (20 juillet 1790-28 octobre 1791). — 132-133. Pétitions d'habitants pour être mis en possession de l'église de Castelnau ; avis favorables de la municipalité et du District (4 vendémiaire-8 brumaire an IV). — 134. Déclaration des revenus de l'église de Notre-Dame du Carla, « membre de la commanderie de Rayssac, ordre de Malte », par le curé Coste (24 novembre 1790). — 135. Déclaration de revenus par le curé de Sainte-Croix, Viala (8 décembre).
Castelnau-de-Montmiral. — 136-137. Déclaration et compte des revenus du prieuré de Saint-Michel de Castelnau, dont le titulaire est Jean-Marie-Charles-Honoré de Lastic-Saint-Jal, clerc tonsuré du diocèse de Rodez, novice de l'ordre de Malte (20 novembre 1790-6 août 1791). — 138-139. Déclarations des revenus de la cure de Castelnau par le congruiste Salabert (24 novembre 1790-12 juin 1791). — 140-141. Avis donné au District par le maire qu'il a refusé le serment avec restriction proposé par les ecclésiastiques de la commune (3 mars 1791) ; liste de ces prêtres au nombre de dix (15 avril). — 142-143. Attestations que la cure de Castelnau, avec ses annexes, compte une population de 2.200 âmes (25 septembre-1er octobre). — 144. Attestations de la municipalité que la fabrique est sans ressources et dans l'impossibilité de se procurer le luminaire nécessaire au culte (2 octobre) ; — 145. Que la population de la cure est de 2.250 âmes (2 décembre. Sceau royal des consuls de Montmiral, type armoriai). — 146-150. Déclarations des revenus des prêtres obituaires (23 novembre 1790) ; liève de la chapelle dite de Saint-Roch ; fixation des traitements de ces ecclésiastiques (16 décembre 1791). — 151. Liste des prêtres et religieuses du canton qui ont abdiqué leurs fonctions (sans date, an III). — 152-153. Pétitions d'habitants de Saint-Jérôme-de-Tescou en vue de la conservation de leur église (22 mai 1791) et du rétablissement du culte (24-25 prairial an IV). — 154. Pétition de paroissiens de Saint-Etienne-de-Brugnac pour conserver leur église (2 octobre 1791) — 155. Demande par le curé constitutionnel de Notre-Dame-de-Gradille, Boudet, du paiement de son traitement et arrêté du Département lui donnant satisfaction (25 juin 1792). — 156-159. Lettre du District de Rodez concernant une chapellenie dite de Saint-Blaise desservie dans l'église de Castelnau par le curé de Bozoul, Laporte (21 juin 1791) ; lièves de biens dépendant de cette fondation appelée aussi « d'Armagnac ».

Cote :

L 557

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 159 pièces, 1 cachet.

Personnes ou Institutions :

Tarn. Administration centrale du département

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