Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Reconnaissance des emphytéoses de la baronnie de Calvinet

Date : 1403 - 1403

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Cote :

20 NUM 76

Inventaire d'archives :

Fonds Carladès des archives de Monaco

Description physique :

Document original : registre

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 208 et 146 folios, partie papier, partie parchemin

Ressources complémentaires :

Localisation des originaux

Cote Palais de Monaco : G* 2

Nom de famille :

Carladès (comtes de), Carlat (vicomtes de), Grimaldi (princes), Rodez (comtes de)

Lieux :

Vic-sur-Cère (Cantal ; région) -- Histoire -- Sources, Monaco, Carlat (Cantal ; région) -- Histoire médiévale -- Sources, Carladès (Cantal) -- Histoire médiévale -- Sources, Mur-de-Barrez (Aveyron ; région) -- Histoire médiévale -- Sources, Calvinet (Cantal), Calvinet (Cantal ; région) -- Histoire médiévale -- Sources

Thèmes :

Bailliages et sénéchaussées -- France -- Carlat (Cantal), Bailliages et sénéchaussées -- France -- Vic-sur-Cère (Cantal), Féodalité, Hommage (droit féodal), Terriers (droit)

Type de document :

Document électronique en ligne

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