Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : COMPTABILITE : Caisse Nationale des Retraites pour la Vieillesse, Caisse des Retraites du personnel de...

Date : 1939 - 1940

Voir le contexte de la notice

Contenu :

COMPTABILITE : Caisse Nationale des Retraites pour la Vieillesse, Caisse des Retraites du personnel de l'Administration Municipale, Caisse Nationale des Retraites des Agents des Collectivités Locales : versement des pensions et des indemnités spéciales temporaires : régularisation de situations (décès, pensions nouvelles, changements de lieu de paiement), états nominatifs des sommes à payer 1939-1940

Cote :

48WP/88

Inventaire d'archives :

Administration municipale

Langues :

Français

Personnes :

C.N.R.A.C.L., C.N.R.V., C.R.A.M., CAISSE DES RETRAITES DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE, CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES, CAISSE NATIONALE DE RETRAITE POUR LA VIEILLESSE

Thèmes :

CAISSE DE RETRAITE, COMPTABILITE COMMUNALE, I.S.T., INDEMNITE SPECIALE TEMPORAIRE, PENSION, PERSONNEL MUNICIPAL, RETRAITE

Partager :