Document d'archives : Arrêté n°75/40 du 18 juin 1975. - Avenant au marché sur appel d'offres relatif à l'achat de cahiers d'écolier et de copies pour...
Titre :
Arrêté n°75/40 du 18 juin 1975. - Avenant au marché sur appel d'offres relatif à l'achat de cahiers d'écolier et de copies pour devoirs normalisés.
Contenu :
Arrêté, marché.
Cote :
1D/8/96
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1975
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1975
Description physique :
Information matérielles :
papier