91049 : Rapport sur la caisse de congés payés de Lyon.

91050 : Rapport sur la caisse de congés payés d'Évreux (Eure-et-Loir).

91051 : Rapport sur les modalités du renouvellement quinquennal des chefs de service des hôpitaux publics.

91052 : Rapport de contrôle de la caisse de congés payés du Var.

91053 : Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la direction départementale du travail et de l'emploi des Côtes d'Armor (1991-1992)

91054 : Rapport sur les actions de prévention menées dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance dans le Calvados.

91055 : Rapport sur le fonctionnement de l'association "Œuvre de la colonie scolaire de Cayeux-sur-Mer (Somme)".