Document d'archives : Détail des terres de Cerzeau affermées à Jean Rageau : inventaire (22 avril 1809) ; affermage du moulin à eau de Bedasne et du...

Titre :

Détail des terres de Cerzeau affermées à Jean Rageau : inventaire (22 avril 1809) ; affermage du moulin à eau de Bedasne et du moulin à vent qui en dépend sur la paroisse de Chenier (Breloux) à Jean Houmeau : sous-seing (19 février 1826) ; modèles de baux et de convention entre Jean Houmeau père et fils ainsi qu'entre bailleur et preneur : projets (1832-1834) ; bail à ferme accordé à Charles Moymeau : acte (26 mai- 2 juin 1832) ; bail entre Pierre-Antoine Chaigneau et François Duteau : acte, état des lieux (1836-1841) ; affermage des moulins à Daniel Chantecaille et Jean Brard : sous-seing (12 juin 1844) ; prolongation du bail : sous-seing (16 mai 1852) ; le sieur Chantecaille s'engage à affermer le moulin malgré le décès de son épouse : sous-seing (21 janvier 1857) ; fermage des moulins : placards (1853-1863) ; affermage aux époux Viault : sous-seing, notes (1858-1877) ; procuration des époux Viault à Pierre Baconneau : brevet (4 mai 1858) ; sous-bail de Chantecaille à Viault : acte (11 décembre 1858) ; « résiliement » du bail des époux Viault : acte (18 avril 1863) ; locations verbales entre Pierre -Antoine Chaigneau et M. Viault : formulaires d'enregistrements, notes (1871-1877).

Contenu :

38 pièces papier.

Cote :

H Dépôt 11-N 23

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

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