Police locale. Délits causés dans les champs (1791). Réglementation de la récolte de farine (1847). Etablissement de foires (1828). Cérémonie du 14 juillet annulée, suite au décès du Président Carnot (1894). Découverte d'un noyer dans la rivière (1812). Police de la pêche (1891). Ramonage des cheminées (1861). Sinistres (1890-1893).<lb/>Police générale. Passeports (1811-1853). Forçat libéré (1820).<lb/>Justice. Listes du jury (1849-1853).<lb/>Hygiène et salubrité. Epidémie du choléra (1853-1855). Epizootie, enfouissement des cadavres d'animaux (1871, 1 plan).

175 Edepot 26

175Edepot - Archives communales déposées de Cornot