Document d'archives : Gruerie de l'Hôpitau-en-Vermenton
Contenu :
Le fonds se compose des registres d'audiences et des minutes du greffe.
Cote :
9 B 1045 à 1056
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Gruerie de l'Hôpitau-en-Vermenton (Vermenton, Yonne)
Juridiction dépendant de la commanderie de Vermenton et relevant du commandeur de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem d'Auxerre, ressortissant à la maîtrise particulière des eaux et forêts d'Auxerre, elle siège particulièrement sur des conflits relatifs au flottage du bois.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 104-105.