Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Napoléon Ier Bonaparte, empereur des Français (1769-1821)

Date : 1300 - 1700

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Contenu :

Date : 1805-1815

Fonction : empereur des Français (1804-1815); roi d'Italie (1805-1815)

Écu rond d'azur à l'aigle moderne; timbré d'un heaume de face, ouvert, cimé d'une couronne fermée, entouré du grand cordon de la Légion d'Honneur et posé sur la main de Justice et le sceptre passés en sautoir; le tout est posé sur un manteau d'hermines.

Légende : sous une moulure : NAPOLEON EMPEREUR DES FRANCAIS

Cote :

SC/S/1067/B

Inventaire d'archives :

Moulages de sceaux de la collection du Supplément

Description physique :

Importance matérielle :

Forme : circulaire ; cire d'espagne

Dimensions :

115 mm

Ressources complémentaires :

Dépôt : Paris, Archives nationales

Document original : Approbation donnée par Napoléon à Berlin de la convention de Charlottenbourg entre les plénipotentiaires français et ceux de Prusse.

Cote de provenance : AF IV 3842 1412

Personnes :

Napoléon Ier Bonaparte, empereur des Français (1769-1821)

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