Document d'archives : Délibération n°4076 - Aménagement des forages. Fourniture de dispositifs de stérilisation. Réception définitive.
Contenu :
Délibération, certificat de paiement, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif.
Cote :
1D/5/13343
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier