Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vertus (rue des) ; n°18 ; 6e arr. (ancien) ; 3e arr. (actuel)

Date : 1836 - 1836

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Contenu :

propriétaire : Barot

Cote :

CP/F/31/14

Inventaire d'archives :

Plans cadastraux de Paris 1809-1854 (CP/F/31/3 à CP/F/31/14)

Description physique :

Importance matérielle :

papier ; imprimé et manuscrit ; plume et encres brune, noire, rose, lavis rose, crayon

Dimensions :

37.7 x 24.6 cm

Précisions matérielles :

sans échelle

Lieux :

06e arrondissement, 03e arrondissement, Vertus (rue des)