Document d'archives : Mise en valeur des biens communaux : projet de nivellement (1 plan), estimation d'un terrain (1848-1870, plan). Anticipation...
Titre :
Mise en valeur des biens communaux : projet de nivellement (1 plan), estimation d'un terrain (1848-1870, plan). Anticipation (1898). Amodiations (1816-1931). Acquisitions, ventes (1816-1926). Délimitation des bois, conversion en bois de terrains en pâturage (1843-1872). Ventes de bois, procès-verbaux de balivage et martelage, menus marchés (1816-1875). Rôles de répartition du taillis et de l'affouage (1821, 1921-1927). Exploitation de la coupe affouagère (1824-1948). Aménagement des bois : procès-verbaux, plan (1822-1826). Construction à distance prohibée des bois (1884). Location de la chasse (1854-1925).<lb/>Eaux. Source, travaux de terrassement : devis (1846-1847). Droit de servitude d'aqueduc sur les propriétés traversées par la conduite d'eau (1885). Captage (1911). Concession d'eau (1846-1909).
Cote :
206 Edepot 41
Inventaire d'archives :
206Edepot - Archives communales déposées d'Echenans-sous-Mont-Vaudois