Document d'archives : Groupe Nouveau Logis Méridional, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat, délibérations, tableau...
Titre :
Groupe Nouveau Logis Méridional, garantie d'emprunts : dossiers comprenant échéance du contrat et contrat, délibérations, tableau d'amortissement, courriers, conditions particulières et générales, convention, plans et plans de financement, pièces comptables, demande de garantie d'emprunts, rapport, bilan, budget, statut concernant des opérations diverses de constructions, acquisitions, aménagement de logements, classés par numéro de contrat (1996-2002).
Cote :
607 W 90
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2028
Institutions :
Type de document :
CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, PLAN, TABLE