Document d'archives : Dossiers des CA 3 mai 1984-12 novembre 1987 et AGO et E 21 juin 1984-30 novembre 1987 : extraits d'acte de naissance,...
Titre :
Dossiers des CA 3 mai 1984-12 novembre 1987 et AGO et E 21 juin 1984-30 novembre 1987 : extraits d'acte de naissance, convocations, ordres du jour, formulaires de pouvoir ; rapports dont rapport de gestion du CA et rapports généraux et spéciaux des commissaires aux comptes, tableaux des résultats financiers, procès-verbaux de délibérations de CA et d'AGO et E, bilans, texte des résolutions, fiches de renseignements relatifs aux administrateurs, notes ms, cartes de visite professionnelle, correspondance 1978-1987, s.d.
Contenu :
- Exercice "1983" ; autres documents : récépissé de dépôt d¿actes de
sociétés 21 décembre 1983, textes des résolutions 1984, extrait de
procès-verbal de l'AGO du 5 juillet 1984, formulaires de déclaration
fiscale 1984
- Exercice "1984" ; autres documents : requête et reçu pour formalité du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris 21 juin 1985, ordonnance du 25 juin 1985, projet de rapport partiel du CA pour l'AGO du 27 juin 1985, comparaisons d'inventaires 1985, note remise aux administrateurs sur les modifications intervenue dans la présentation du bilan définitif 1985, détail de la production immobilisée 1985, note de frais 1985
- Exercice "1986" ; autres documents : projet des résolutions soumises aux AGO et E du 11 septembre 1987, déclaration de non-condamnation 1987, copie de carte d'identité 1987, statuts mis à jour au 30 septembre 1987, mandat 1987, lettre d'acceptation de fonctions, déclaration de régularité et conformité 1987 ; répartition de l'augmentation de capital au 30 novembre 1987, bulletins de souscription 1987, procuration s.d.
- Exercice "1984" ; autres documents : requête et reçu pour formalité du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris 21 juin 1985, ordonnance du 25 juin 1985, projet de rapport partiel du CA pour l'AGO du 27 juin 1985, comparaisons d'inventaires 1985, note remise aux administrateurs sur les modifications intervenue dans la présentation du bilan définitif 1985, détail de la production immobilisée 1985, note de frais 1985
- Exercice "1986" ; autres documents : projet des résolutions soumises aux AGO et E du 11 septembre 1987, déclaration de non-condamnation 1987, copie de carte d'identité 1987, statuts mis à jour au 30 septembre 1987, mandat 1987, lettre d'acceptation de fonctions, déclaration de régularité et conformité 1987 ; répartition de l'augmentation de capital au 30 novembre 1987, bulletins de souscription 1987, procuration s.d.
Cote :
209J58