Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Inventaire après décès de Charlotte Madeleine Sébire, rue Saint-Dominique, femme de Charles Antoine Ducel de Craux, colonel

Date : 1736 - 1736

Voir le contexte de la notice

Titre :

Inventaire après décès de Charlotte Madeleine Sébire, rue Saint-Dominique, femme de Charles Antoine Ducel de Craux, colonel d'infanterie.

Contenu :

Origine de l'information :

Étude I, contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, 1700-1750 (5830 actes) (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2006 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/I/375

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)

Personnes :

Depoivre, Pierre Mathieu, Deseigles, Marie Anne, Ducel de Craux, Charles Antoine, Lebrun, Nicolas, Sébire, Charlotte Madeleine

Lieux :

Saint-Dominique (rue)

Type de document :

contrat de travail, inventaire après décès

Activité :

batteur de métal, facteur d'instruments de musique, officier (armée)

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