Document d'archives : Éguilly, Essey, Flagey-Echézeaux, Foissy.

Contenu :

Présentation du contenu
Éguilly. - Personnel (1943-1947) ; comptes administratifs, subventions, legs Chauveau (1942-1948) ; bureau de bienfaisance : emploi du legs Chauveau (1948).
Essey. - Personnel (1942-1948) ; droit de chasse, alignement de voies vicinales (1948-1949) ; comptes administratifs, subventions, emploi du legs Chauveau, tarifs (1942-1949) ; bureau de bienfaisance : emploi du legs Chauveau (1946-1948).
Flagey-Echézeaux. - Personnel (1943-1950) ; réparations, achat de terrains, reboisement, accord avec la S.N.C.F. (1946-1949) ; comptes administratifs, annulation de rôles d'affouages, subventions, tarifs, remboursement d'avance de trésorerie, taxes (1942-1950).
Foissy. - Police de l'abreuvoir public : arrêté municipal (1946) ; personnel (1943-1949) ; ventes de terrains communaux, achats, locations (1941-1949) ; comptes administratifs, subventions et crédits, emploi du legs Chauveau, taxes, souscription à un emprunt national (1942-1949).

Cote :

W 9579

Archives départementales de Côte d'Or

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