Document d'archives : Brevets. 1618 - 1620

Contenu :

Informations complémentaires :
1618 à 1620 avec trois tables, 165, 137 et 134 brevets.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Cote :

MC/ET/XXXV/113

Description physique :

Importance matérielle :
Document détérioré.

Type de document :

brevet notarié

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