Document d'archives : II-Affaires générales -Réunion des directeurs du 4 juillet 1991 : travaux du département des études et de la prospective ;...

Titre :

II-Affaires générales -Réunion des directeurs du 4 juillet 1991 : travaux du département des études et de la prospective ; projets banque d'images du ministère de la Culture ; bilan d'une politique culturelle, 1981/1991 ; enjeux actuels d'une politique des arts plastiques 1990 ; évolution des modes de gestion du service public, 1990 ; commande publique 1990 ; mise en place de nouvelles structures de coordination de recherche 1989 ; préparation d'une journée d'étude sur l'artiste et les administration financières, 1989 ; régime juridique et fiscale des fondations depuis la loi du 23 juillet 1987 ; objets généraux de la cité de la musique ; financement des industries de la culture ; politique d'action culturelle du ministère de la Culture ; études et travaux sur les monuments historiques : bilan de la réforme de 1987/1990 ; modification du budget 1991 ; programme de travail du gouvernement ; gestion des ressources humaines au ministère de la Culture, 1990 ; filières culturelles de la fonction publique territoriale (liste des textes à préparer).

Cote :

19930616/2

Archives nationales

Liens