Document d'archives : Anne Pierre de Bertier, dit de Séquigny (1770-1848).
Contenu :
Dossier 3. Biens de Bourgogne et de Sainte-Geneviève. 1789-1854.
- [J3.1]. Lettres de Wion, régisseur général, au sujet des biens de Bourgogne. 38 pièces papier. 1802.
- [J3.2]. Lettres du vicomte de Bertier à Maréchal, garde général de Sainte-Geneviève. 9 pièces papier. 1844-1845.
- [J3.3]. Comptes : mémoires de fournisseurs. 25 pièces papier. 1789-1808.
- [J3.4]. Comptes : comptes divers. 7 pièces papier. 1806-1829.
- [J3.5]. Comptes : pièces diverses de gestion générale. 6 pièces. 1802-1820.
- [J3.6]. Location des anciens communs de Sainte-Geneviève à lord Seymour (« Mylord l’Arsouille »). 1 pièce papier. 5 avril 1839.
- [J3.7]. Fondation d’une messe annuelle et d’une messe hebdomadaire pour MM. de Bertier et Foulon, en l’église de Sainte-Geneviève. 1 pièce papier. 16 avril 1827.
- [J3.8]. Pièces diverses de gestion au sujet de Sainte-Geneviève. 11 pièces papier. 1823-1842.
- [J3.9]. Lettres de divers à Maréchal, garde général de Sainte-Geneviève. 26 pièces papier. 1833-1854.
- Entrée n° 2666 (don du R.P. de Bertier de Sauvigny). Extrait des archives de la fabrique de Sainte-Geneviève-des-Bois en 1828 : photocopies.
Dossier 4. Correspondance familiale. 1802-1847.
- [J4.1]. Lettres de l’abbé Foulon. 5 pièces papier. 1803-1805.
- [J4.2]. Lettres de M. et Mme de Solages. 5 pièces. 1803-1805. [Non entré aux Archives nationales].
- [J4.3]. Lettres de M. de La Myre-Mory. 9 pièces. 1802-1804.
- [J4.4]. Lettres de divers parents. 15 pièces. 1803-1812.
- [J4.5]. Lettres d’amis. 4 pièces. 1803.
- [J4.6]. Billet à Ferdinand de Bertier. 1 pièce. S.d.
- [J4.7]. Lettres au même sur l’affaire Michelet. 9 pièces. 1847.
- [J4.8]. Lettre de la reine (duchesse d’Angoulême ?). 1 pièce. 1847.
Dossier 5. Correspondance d’affaires. 1803-1843.
- [J5.1]. Lettres à Denise, avoué. 6 pièces. 1820.
- [J5.2]. Lettres de divers audit Denise, avoué. 2 pièces. 1826-1828.
- [J5.3]. Lettres d’affaires. 23 pièces. 1803-1843.
- [J5.4]. Résidu. 2 pièces. 1818-1825.
Dossier 6. Activité militaire. 1816-1827.
Dossier non entré aux Archives nationales, anciennement conservé chez la comtesse Jean de Bertier :
- [J6.1]. Inspection du 18e régiment d’infanterie léger (minutes de rapports du vicomte de Séquigny). S.d.
- [J6.2]. Correspondance : demandes d’avancement faites au vicomte de Séquigny. 1816-1817.
- [J6.3]. 3e régiment de la Garde royale. – Affaire Hue de La Haye (officier obligé de démissionner pour forfaiture) : minutes de deux rapports du vicomte de Séquigny. 1817.
- [J6.4]. 3e régiment de la Garde royale. – Commandement : rapports du colonel, commandant le régiment au vicomte de Séquigny. 1817.
- [J6.5]. 3e régiment de la Garde royale. – Contrôle des officiers : états de service, notes. 1817.
- [J6.6]. 3e régiment de la Garde royale. – Caisse d’économie, gestion. 1817-1818.
- [J6.7]. 3e régiment de la Garde royale. – Pièces de gestion. 1818-1819.
- [J6.8]. Inspections : rapports généraux sur les inspections faites (minutes). 1819.
- [J6.9]. Inspections : circulaires et instructions ministérielles. 1822.
- [J6.10]. Inspection du 3e régiment d’infanterie léger à Embrun. Août 1822.
- [J6.11]. Inspection du 37e régiment de ligne à La Corogne. 1823.
- [J6.12]. Inspection du 38e régiment de ligne à La Corogne. 1823.
- [J6.13]. Inspection de l’armée d’Espagne à La Corogne : lettres, minutes de carte de route Madrid-Astorga. 1823.
- [J6.14]. Inspection de 1824 : lettres et instructions ministérielles. 1824.
- [J6.15]. Inspection du 48e régiment de ligne à Valenciennes. 1824.
- [J6.16]. Lettre du ministre de la guerre l’autorisant à transférer sa résidence à la Grange. 1824.
- [J6.17]. Inspection des troupes du 2e arrondissement d’infanterie pour 1824 : nomination. 30 juin 1824.
- [J6.18]. Inspection du 58e régiment de ligne à Mézières. Août 1824.
- [J6.19]. Inspection du 60e régiment de ligne. Août 1824.
- [J6.20]. Correspondance : lettres de divers officiers. 1824-1825.
- [J6.21]. Lettres, instructions et circulaires ministérielles. 1826-1827.
- [J6.22]. Inspection du dépôt général des suisses à Besançon. 1827.
- [J6.23]. Inspection du 23e régiment de ligne à La Corogne. 1827.
- [J6.24]. Inspection du 7e régiment léger. 1827.
- [J6.25]. Inspection du 5e régiment léger à Dijon. 1827.
- [J6.26]. Inspection du 8e régiment de ligne à Besançon. 1827.
Dossier 7. Activité politique. 1815-1826.
- [J7.0]. Liste des membres de la chambre, session de 1815, classés par départements (avec croix en face d’un certain nombre de noms). 1815. [Document non entré aux Archives nationales, anciennement conservé chez la comtesse Jean de Bertier.]
- [J7.1]. Mairie de Sainte-Geneviève. 2 pièces papier. 1826.
- [J7.2]. Procès-verbal des séances du collège électoral du département de Seine-et-Oise, session d’août 1815 (« Le dernier jour (24), le président, M. le pair de France, comte Garnier : M. Bertier de Sauvigny, propriétaire, est élu comme 6e et dernier député du département par 94 voix sur 168 contre M. Saulty, receveur général du département, au scrutin de ballotage »). 24 août 1815. [Document conservé aux Archives nationales, C//1305.]
- [J7.2bis]. Procès-verbal des opérations de l’assemblée du collège électoral du 3e arrondissement du département de Seine-et-Oise, arrondissement de Versailles (« Bertier de Sauvigny n’est pas porté comme candidat pour le 3e arrondissement, n’ayant obtenu que 20 voix sur 84 »). 1815. [Document conservé aux Archives nationales, C//1305.]
Dossier 8. Famille de Fouquet. S.d.
[J8.1]. Dossier non entré aux Archives nationales, anciennement conservé chez la comtesse Jean de Bertier.
Dossier 9. Terre de La Grange. S.d.
[J9.1]. Dossier non entré aux Archives nationales, anciennement conservé chez la comtesse Jean de Bertier.
Dossier 10. Affaires privées. 1801-1845.
[J10.1]. Quittance des billets de faire-part de son mariage, 1802 ; itinéraire fixé d’un voyage sur le Rhin ; reconnaissance, 1801 ; décharge de livraison par le comte Charles de Bertier de 20 cartons de pièces relatives à Sainte-Geneviève. 4 pièces papier.
Dossier 11. Louis René de Bertier (1808-1877), fils d’Anne Pierre : fonctions. 1827.
[J11.1]. Certificat de l’inspecteur des écoles militaires pour son entrée à l’école d’état-major. 1 pièce papier.
Dossier 12. Louis René de Bertier (1808-1877), fils d’Anne Pierre : biens. 1854-1860.
[J12.1]. Biens. – Correspondance : lettres à Maréchal, garde général de Sainte-Geneviève. 45 pièces papier.
Cote :
80AP/53
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Anne Pierre de Bertier, dit de Séquigny, deuxième fils de l’intendant, est colonel au 3e régiment de la Garde, maréchal de camp, député de Seine-et-Oise en 1815.