Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Procès-verbaux des séances de la commission municipale de l'arrondissement chargée de la tutelle des orphelins de la révolution...

Date : 1831 - 1836

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Titre :

Procès-verbaux des séances de la commission municipale de l'arrondissement chargée de la tutelle des orphelins de la révolution de juillet 1830, 13 juillet 1831 - 1836.

Cote :

648/FOSS/11

Inventaire d'archives :

Bureaux de bienfaisance de Paris au XIXe siècle

Informations sur le producteur :

Fosseyeux

Commission créée par ordonnance royale du 25 août 1831.

Informations sur l'acquisition :

2023-03-09

versement numéro reprise-582 via Fosseyeux

Description :

Critères de sélection :

conservation

Description physique :

Importance matérielle :

0.048

Ressources complémentaires :

Voir l'article 95FOSS/8, bureau du 8e arrondissement (ancien).

Institutions :

Thèmes :

Révolution de 1830, structure communale d'aide sociale

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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