Document d'archives : Mise en œuvre de la politique : livre blanc, charte locale des Deux-Sèvres, charte itinéraire, charte sud-Vendée, dossier...
Titre :
Mise en œuvre de la politique : livre blanc, charte locale des Deux-Sèvres, charte itinéraire, charte sud-Vendée, dossier financier, dossier d'acquisition foncière des Autoroutes du Sud de la France (ASF), mise en valeur du paysage.
Contenu :
Comptes-rendus de réunions des groupes de travail, des comités départementaux et interdépartementaux, plaquettes des chartes, correspondances avec les communes concernées par le tracé.
Cote :
2186 W 1
Inventaire d'archives :
DDE. Service prospective, planification et habitat.(1996-2005)