Document d'archives : Police, hygiène.
Contenu :
Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1869-1879). Pâturages des communaux, contestation de la commune de Meyriat (an VIII-1809). Parcours des brebis et moutons, arrêté (1885). Chasse, conditions d'amodiation (1835). Location de la cave de l'école de filles à la société de fromagerie, non renouvellement pour cause d'insalubrité (1884-1887).
Cote :
2 O 2226