Document d'archives : Police, hygiène.

Contenu :

Cimetière, règlement et tarifs des concessions (1869-1879). Pâturages des communaux, contestation de la commune de Meyriat (an VIII-1809). Parcours des brebis et moutons, arrêté (1885). Chasse, conditions d'amodiation (1835). Location de la cave de l'école de filles à la société de fromagerie, non renouvellement pour cause d'insalubrité (1884-1887).

Cote :

2 O 2226

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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