Document d'archives : Répertoire. an IX, vendémiaire - 1811, 17 juin

Contenu :

Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Jean-Pierre Dosne (19 vendémiaire an IX (11 octobre 1800)-1er pluviôse an XI (21 janvier 1803), Jean-Front Herbelin (14 pluviôse an XI (3 février 1803)-26 février1810), Adrien- François Lamy (25 octobre 1810-17 juin 1811).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').

Cote :

MC/RE/LXXXII/15

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