Document d'archives : Légion d'honneur, réglementation : ordonnance royale de 1816 [Extrait de l'ordonnance du 26 mars 1816 daté de 1821.],...
Titre :
Légion d'honneur, réglementation : ordonnance royale de 1816 [Extrait de l'ordonnance du 26 mars 1816 daté de 1821.], instructions, circulaires (1821-1890) ; financement : compte et budget (1829).
Cote :
1M423
Inventaire d'archives :
1M - Administration générale du département. Cabinet du Préfet (1800-1940)